Patrice Hernu

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De: Patrice HERNU
administrateur INSEE, spécialiste environnement
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Collège 1. ― Sécurité du territoire, incluant la sécurité intérieure, et la sécurité civile, sanitaire et environnementale
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000023888788(source JORF)
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Hernu (Patrice, Jean)
président d'un mouvement écologiste ; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000421848(source JORF)
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Patrice Hernu
administrateur de l'I.N.S.E.E
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des statistiques et des études de la santé et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
JORFTEXT000000564286(source JORF)
délégation de signature
25 Janvier 199725/01/1997
De: Patrice Hernu
administrateur de l'I.N.S.E.E
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des statistiques et des études de la santé et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000197994(source JORF)
délégation de signature
25 Janvier 199725/01/1997
De: Patrice Hernu
administrateur de l'I.N.S.E.E
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des statistiques et des études de la santé et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
JORFTEXT000000739135(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 199521/12/1995
De: Patrice Hernu
administrateur de l'I.N.S.E.E
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des statistiques et des études de la santé et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000556208(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199506/12/1995
De: Patrice Hernu
administrateur de l'I.N.S.E.E
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des statistiques et des études de la santé et au nom du ministre de la santé publique et de l'assurance maladie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé publique et de l'assurance maladie"
JORFTEXT000000169637(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Patrice Hernu
administrateur de l'I.N.S.E.E
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des statistiques et des études de la santé et au nom du ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion"
JORFTEXT000000169156(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Patrice Hernu
administrateur de l'I.N.S.E.E
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des statistiques et des études de la santé et au nom du ministre de la solidarité entre les générations, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la solidarité entre les générations"
JORFTEXT000000536380(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 199510/06/1995
De: Hernu (Patrice)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 janvier 1994 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (ANNEE 1993)
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000181045(source JORF)
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Hernu (Patrice)
conseiller général du Val-de-Marne
Objet:
conseiller général
membres du Conseil national de l'aide juridique
2°
suppléants
Groupe:
Conseil général
suppleant
JORFTEXT000000177763(source JORF)
nomination
16 Janvier 199316/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.